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La lésion dans la réglementation du nouveau Code civil

Le nouveau Code Civil a réglementé le préjudice dans les contrats, et certaines institutions complétement nouvelles ont été introduites (comme le préjudice de l’enfant majeur, la diminution des prestations par le montant des dommages-intérêts, l’adaptation du contrat etc.). Les solutions sont nouvelles et leur insertion également dans un nouveau cadre législatif représente une provocation pour l’interprète de la loi. La jurisprudence publiée est modeste et c’est pourquoi, à l’heure actuelle, les réflexions de la doctrine, comme par l’exemple, cette étude, sont celles qui jouent sur les problèmes, dans la recherche d’un système cohérent. L’étude vise à accorder attention aux problèmes qui avaient déjà été saisis dans la doctrine et qui font l’objet de controverse, mais aussi de nouveaux problèmes, en ce qui concerne la nature du préjudice, son champs d’application, ses conditions de fonctionnement et ses sanctions (les remèdes applicables), de les débattre et d’avancer des solutions, qui peuvent être provisoires parfois. Le préjudice dans le nouveau Code civil roumain est le résultat de la fusion entre plusieurs sources d’inspiration et il pose la question de la construction de l’institution par voie d’interprétation. En ce sens, l’étude fait également des incursions dans le système des sources d’inspiration du notre législateur, dans la recherche de la volonté du législateur et de certaines solutions raisonnables et désirables.