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Sur l’usufruit des titres à la lumière du nouveau Code civil

Le nouveau Code civil a introduit l’esprit créatif dans toute l’économie des droits réels réglementés d’une manière moderne actuelle. Cet esprit créatif est principalement met en évidence en ce qui concerne la cession d’usufruit (l’art. 714 C. civ.), en matière d’usufruit sur les créances, les titres, le fonds de commerce (l’art. 737-745 C. civ.). Dans cette étude, nous allons discuter seulement sur les aspects théoriques et pratiques d’usufruit constitué sur les titres (parts sociales, actions). Nous analyserons la dichotomie du droit réel-droit de créance et nous essayerons de remarquer les effets que chaque rapport les développe, par l’application directe à la constitution d’usufruit (le droit réel) sur les titres (droits de créance). Ensuite, nous nous référerons à la manière dans laquelle le Code civil traite du régime juridique des titres considéré du point de vue du régime matrimonial des époux.