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Inexécution sans justification et inexécution fautive. Courte exercice de corrélation

Dans cette étude, nous montrerons que les remèdes contractuels sont les conséquences de l’inexécution sans justification des obligations et que leur but immédiat est de placer le créditeur soit dans l’état d’équilibre qu’il aurait réjoui si le débiteur avait respecté ses obligations, soit dans l’état d’équilibre que le créditeur aurait réjoui s’il n’avait pas conclu le contrat et ayant pour but immédiat – si possible et désirable – de mobiliser le débiteur pour exécuter ses obligations volontairement. Etroitement lié à la notion de remède, nous démontrerons que la responsabilité contractuelle est l’un des remèdes contractuels de droit commun et que, par la suite, elle ne désigne pas toute la gamme de remèdes contractuels. Ainsi, (a) la responsabilité contractuelle désigne seulement les remèdes contractuels orientés vers la réparation d’un préjudice, c’est à dire seulement ceux qui tendent vers l’un des deux états d’équilibre entre lesquels se retrouve le créditeur, strictement sous l’aspect patrimonial; (b) l’exécution forcée en nature n’est pas une forme de responsabilité contractuelle; (c) la résolution n’est pas une forme de responsabilité contractuelle; (d) la responsabilité contractuelle désigne l’institution de l’exécution par équivalent, ainsi que l’institution des dommages intérêts accompagnant la résolution; (e) les deux éléments de la responsabilité contractuelle se différentient par le fait qu’ils concernent la réparation des préjudices distincts. De toute manière, le spectre des remèdes accessibles au créditeur n’est pas le même, quel que soit le type d’inexécution contractuelle; il y a trois catégories d’inexécutions: l’inexécution justifiée, l’inexécution sans justification, non fautive (possible seulement dans le cas des obligations typiques de résultat) et, finalement, l’inexécution fautive, chacune de ces catégories ayant un régime juridique propre. Les inexécutions justifiées excluent tout remède, les inexécutions fautives ouvrent, en principe, l’accès à l’entière gamme de remèdes, tandis que les inexécutions sans justification, non fautives ouvrent la voie seulement à certain remèdes contractuels. Par la suite, nous montreront qu’en général, la responsabilité contractuelle est conditionnée par le défaut, mais il y a des situations où elle peut intervenir aussi dans des cas d’inexécution sans justification, non fautives. L’exécution en nature n’est pas conditionnée par le défaut (ou par l’existence d’un préjudice, car elle n’est pas une forme de responsabilité contractuelle). De même, la résolution est non plus conditionnée par le défaut, la cessation du contrat n’est pas conditionnée par le défaut, la résiliation du contrat suite à l’application des règles du risque étant, en principe, une forme de résolution. Cette observation porte d’importantes implications pour les inexécutions survenues suite à la force majeure, au sens large du terme, qui ne se retrouvent pas dans le domaine d’application de la résolution du contrat suite au risque. Ainsi, la résolution peut intervenir pour des inexécutions fortuites partielles, temporaires, ou portantes sur des obligations non essentielles.