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La procédure de la vérification préalable de la demande en justice et la demande de réexamination

La procédure rétablie, en forme redimensionnée et approfondie, par les\r\ndispositions de l’art. 200 du Code de procédure civile est une expression\r\nnormative remarquable de la relation dialectique entre la cour et l’auteur de\r\nl’acte introductif d’instance, afin de faciliter l’accès effectif à la justice. Cette\r\nprocédure, essentiellement stimulante et positive, mais qui peut avoir parfois le\r\nrésultat diamétralement opposé au but véritable pour lequel elle a été rétablie,\r\ncomprend le remède procédural nécessaire même dans sa structure-demande de\r\nréexamen. «La demande de réexamination» en matière civile est un instrument\r\nde procédure primordial, original et autonome, capable d’être mis en pratique\r\ndans les situations où la loi elle-même le met à la disposition, tout simplement\r\nparce que de tels instruments ne sont pas capables ou ne sont pas appropriés\r\ndans les circonstances de pareilles situations. Ce n’est pas une institution\r\nde procédure inédite et pas du tout «vénérable». Il s’agit d’une institution\r\nrelativement nouvelle, qui est devenue considérablement remarquable par les\r\ndispositions du Code de procédure civile actuel.\r\nDans ce qui suit, nous nous sommes proposé de réaliser une synthèse théorique\r\nsur la procédure préliminaire pour la vérification de l’acte introductif d’instance,\r\net aussi sur la demande de réexamination, en ce qui concerne celle dernière\r\nnon seulement pour relever ses éléments qui sont essentiels, mais aussi pour\r\nmarquer ses diverses formes d’objectivation.