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La clause leonine

Le présent article traite de la clause léonine, en tant que partie du contrat de société, c’est à dire la non-participation, ou la participation disproportionnée aux pertes d’un associé, en rapport avec sa côte de participation au capital social. Avant de débattre de la nature de la clause léonine, l’article définit la perte, afin de la distinguer d’autres notions comptables avec lesquelles elle pourrait être confondue, telles que la dette ou la dépense. Plus loin sont présentés des exemples concrets de clauses léonines, tels que souvent rencontrés en pratique, sachant qu’une telle clause revêt souvent des formes dissimulées.