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Revista Română de Drept Privat

Solutions aux con

En cas de succession des lois en temps, si la nouvelle loi supprime le droit antérieur et sous l´empire de celui-ci se sont nées des situations juridiques, ou, après le cas, il y a des situations juridiques en cours de se constituer, modifier ou naître un conflit inter temporel entre l´ancienne loi et la nouvelle loi. Le problème essentiel du droit inter temporel et, par celle-ci, de quelqu´une construction théorique de résoudre des conflits des lois en temps est la détermination de la loi applicable aux situations en cours de se constituer, modifier ou éteindre, ç´est à dire des situations pendantes à la date d´entrer en vigueur de la nouvelle loi. Est compliqué dans le droit roumain, qui a constitutionalisé le principe de non rétroactivité de la nouvelle loi (article 15 alinéa 2 de la Constitution), mais, évidemment sans définir la rétroactivité et sans montrer le critère (ou les critères) de celles-ci. La résoudre de cet problème capitale a été donné de la doctrine classique en terms de rétroactivité , non rétroactivité à base de la distinction des droits gagnés (iura quaestia) et les simples attentes (la théorie des droits gagnés) ou la distinction, d´origine romaine, parmi les faits consommés (facta proerita) ou non consommés (facta pendentia), fournie de la théorie du fait consommé. Join de ces deux théories principales, dans le doctrine moderne, sont proposes des nouvelles critères de détermination de la loi applicable, ou tend vers donner satisfaction soit la nouvelle loi comme loi d´application immédiate et générale, soit l´ancienne loi, comme loi qui exclût, expresse et implicite, l´application de la nouvelle loi en cas des situations juridiques rn cours de se constituer, modifier, éteindre ou exécuter. Il s´agit, d´une part, de la distinction entre les situations consommés et en cours de se constituer, modifier ou éteindre (la théorie d´application immediate de la nouvelle loi) et, d´autre part, de l´analyse structurale de la nouvelle norme juridique, question de la détermination des actes ou faits qui entre et matérialise l´hypothèse juridique de la nouvelle norme dont dépend ses effets ou ses conséquences juridiques (la théorie normativiste). Bien que l´applicabilité des toutes ces critères ne dépend que de la situation concrète, des données du concours entre les lois successives, mais aussi de la volonté expresse ou le détachement de la législation ; D´ou résulte que ces critères et construction théorique sont et restent à certains égards, relatives, mais ne sont pas des critères absolument impérieuses; Et celles-ci sans parler qu´aucune de ces théories n´offre pas une réponse complète, ou, après le cas, satisfaisant tel du point de vue technique, que de la perspective des exigences de la politique législative qui ont varié d´une époque à l´autre en fonction des intérêts individuels ou collectives mise en jeux et de la force des groupes qui les représentent, ainsi que la force des idées ou des croyances qui les animent. Pour ces raisons une théorie du droit inter temporel idéal, qui va répondre à tous les deux exigences d´ordre technique-juridique et aux celles de philosophie politique se laissent encore attendant, si cet chose ne serait pas, bien sûr, impossible. En tout cas, la constitutionnalisation du droit inter temporel et la consecration des principes de l´état de droit, ainsi que la reconnaissance et la garantie des droits et libertés fondamentales de l´homme ouvre des nouvelles pistes et inattendue de recherche et réflexion, d´analyse interdisciplinaire féconde qui s´annonce utile et pour la question des conflits temporels des lois.