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Les droits de la personnalité. Caractères et limites

Le nouveau Code Civil, pour la première fois, réglemente le respect du à l’être humain et ses droits inhérents dans le IIème Chapitre du IIème Titre – „Personne physique”, Ier Livre. Ces droits sont mentionnés dans une liste non-limitative dans l’article 58 alinéa (1)NCC: le droit à la vie, à la santé, à l’intégrité physique et psychique, à la dignité, à sa propre image, au respect de la vie privée. Les droits de la personnalité ont été créés à partir des attributs fondamentaux de l’être humain; mais ils appartiennent en même temps à la personne morale (l’art. 257 NCC), au moins pour toutes les qualités n’étant pas inséparables de la condition humaine. Le nouveau Code Civil nous donne la possibilité d’analyser une petite partie de la question posée par la réglementation de ces droits: leurs caractères et limites. En effet, d’une part, les droits de la personnalité, dans le sens du droit privé, présentent plusieurs caractéristiques qui les séparent complètement des droits patrimoniaux (droits strictement personnels, absolus, inaliénables, extrapatrimoniaux) et, d’autre part, comme tout autre droit subjectif, les droits de la personnalité sont susceptibles de limitations provenant soit de la volonté du législateur, soit de la volonté du possesseur du droit.