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Revista Română de Drept Privat

Arguments sur la consécration de l’abus de droit comme une hypothèse distincte de responsabilité civile en droit roumain

Notre étude propose une analyse évolutive et comparative de l’institution de l’abus de droit, en termes de la réglementation juridique courante et future, une occasion de débattre les conditions spéciales et le fondement de la responsabilité civile que l’exercice des droits subjectifs entraîne. Au moyen des arguments exposés, nous avons essayé de prouver que l’abus de droit devrait être reconnu comme une hypothèse distincte de responsabilité civile non contractuelle, qui est liée à un comportement anormal, de nature à causer des inconvénients et des désagréments à ceux autour et / ou la production de dommages, par l’exercice d’un droit subjectif ou tout simplement d’un intérêt légitime. Née de la responsabilité civile délictuelle, la théorie de l’abus de droit ne s’y identifie pas, c’est pourquoi il faut souligner ses traits caractéristiques, tout comme les solutions spécifiques qu’elle envisage.
L’objectif principal de la responsabilité civile est la protection réelle, effective de la victime contre les actes abusifs en fournissant le cadre juridique pour la rentrée dans la normalité. Cela suppose la cessation de toutes actions ou inactions illicites et le retour à une conduite en conformité avec les règles du droit positif, condition essentielle pour garantir l’harmonie et l’ordre social.
Le problème de fondement de la responsabilité civile pour abus de droit se révèle être particulièrement complexe, en essayant de détecter à quel point l’attitude mentale de l’auteur vers l’action et ses conséquences constitue ou non une condition essentielle pour l’exigence de rétablir l’équilibre social détruit. Vu de la perspective du titulaire du droit subjectif, la responsabilité doit être fondée subjectivement, parce que la responsabilité doit être justifiée par le fait de prouver une attitude malicieuse, malveillante, rusée, par laquelle il vise directement des blessures ou des dommages à d’autres personnes. Sinon, le titulaire se considèrerait lésé, si sa moindre négligence pourrait conduire à l’établissement de la responsabilité pour ses actions. La victime se considérera, cependant, lésée, étant vulnérable à la fois face aux dangers de produire des conséquences néfastes, qu’à l’impossibilité de prouver la culpabilité de la personne responsable. Un tableau pessimiste où l’exercice des droits subjectifs offre, en cas d’abus, une solution déloyale dans laquelle la victime subira injustement toutes les consequences négatives de l’abus.
Néanmoins, sur une autre position se situe l’interprétation du fondement de la perspective de la victime, en se préfigurant de manière timide les arguments du fondement modern, objectif, aussi intéressant, pragmatique et séduisant. Ainsi, le détournement de l’exercice du droit subjectif du but pour lequel il avait été reconnu suppose de surmonter ses limites et de déclencher le mécanisme de la responsabilité, indépendamment de l’état mental de l’auteur. Ce comportement anormal doit cesser, et l’équilibre social détruit doit être restauré. La personne responsable, le titulaire du droit subjectif agit comme un garant en relation avec les autres membres de la société pour toutes les conséquences et l’inconfort crées, en s’assumant les risques impliqués par son exercice. Les mesures prises ne visent pas nécessairement d’appliquer une «sanction» à l’auteur coupable de la situation ainsi créée, mais s’appliquent pour protéger la victime dans le but d’obtenir des réparations. Une nouvelle perspective se préfigure donc, plus optimiste, plus généreuse, mais dont l’implémentation est, pour l’instant, qu’une illusion. L’orientation de notre jurisprudence continue à soutenir le fondement subjectif de la responsabilité civile, sous l’influence de la responsabilité délictuelle.
Subjectif et objectif, tradition et modernité, unité et diversité en matière d’abus de droit, sont quelques-unes des réflexions de notre recherché.